Inscription d’un poulain (SSI n° 103)

Valentino XXXV, Ecuries Chapelle Sainte Anne

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Conformément une norme européenne, les équidés doivent être en possession d’un “document d’identification”, c’est-à-dire un passeport. Le délai de réalisation de l’identification d’un poulain court:

  • jusqu’au 31 décembre de l’année de naissance;
  • jusque six mois après la naissance pour les poulains nés après le 1er juillet;
  • et certainement avant le sevrage ou le changement de responsable sanitaire.

Compte tenu de ceci, du temps nécessaire à l’émission du passeport et de tous les processus qui en découlent – depuis la « Déclaration de Naissance » auprès de notre service technique jusqu’à la réception du passeport par le naisseur – il est impératif de procéder à cette « Déclaration de Naissance » dans les plus brefs délais !

Code d’Elevage

Si vous voulez inscrire un poulain sur votre nom dans le stud-book, vous avez besoin d’un « Code d’Elevage« , parce que la naissance d’un poulain est un acte d’élevage.

Déclaration de naissance

1. Demande d’identification du HorseID (CBC)

L’éleveur est obligé de déclarer le poulain auprès le HorseID: www.horseid.be. Cliquez ici pour plus d’info du CBC. Bien qu’il ne dispose pas encore d’un numéro UELN lors de la déclaration de naissance, il est néanmoins obligé d’inscrire le poulain dans la base de données belge et de payer. Il notera « 999999 + le numéro du certificat de saillie » comme numéro UELN “provisoire” dans le système.

  • Un numéro UELN “normal”: ex. 7240151603BE149
  • Un numéro “provisoire” se présenterait ainsi: ex. 999999201504110

Puis il faut effectuer un paiement sur HorseID, et vous recevrez un mail de confirmation.

 2. Déclaration de naissance auprès ANCCE

Afin de déclarer votre poulain dans le stud-book, il faut remplir et renvoyer les documents suivants auprès de notre secrétariat technique (Annick Meurant, Holleweg 41, 2950 Kapellen) PAR POST:

  1. Une copie du mail de confirmation de HorseID
  2. Demande de service SSI (Solicitud de Servicios Internacional) avec le code de service code 103
  3. Original certificat de saillie dûment complété
  4. La preuve de paiement (130€) service 103 au compte de ANCCE-Bélgica (BE05 4590 0932 3175 – KREDBEBB)

Ensuite nous faisons l’inscription dans le stud-book. L’éleveur reçoit ensuite les documents d’inscription et la carte sanguine, ensemble avec la liste des vétérinaires reconnus par le stud-book PRE. Les documents et la carte sanguine, dûment remplis, doivent nous être renvoyés. Ensuite, nous les transmettons au labo en Espagne. Dés que l’ADN est confirmé et que le passeport est ratifié en Espagne, nous pouvons communiquer le numéro UELN définitif à la CBC. Ensuite L’éleveur devrait recevoir une confirmation comme quoi son inscription soit complète.

ATTENTION! En ce moment, tout ceci n’est pas encore très bien réglé sur CBC et des documents d’identification sont encore envoyés aux éleveurs. Vous n’êtes néanmoins pas obligés de faire identifier 2 fois votre poulain! En ce moment nous négocions avec la CBC pour que ces documents ne vous soient plus envoyés. En plus, en ce moment ce n’est pas encore très clair comment l’éleveur recevra sa “confirmation” que son inscription soit correctement enregistrée à la CBC.

Dacia III & Cielo de Capg, Capg-Horses, UniqueShots

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Déclaration tardive

Si le poulain n’est pas identifié dans les 12 mois suivant leur naissance au studbook, leur inscription sera considérée comme hors délai (demande de service code 127). l’ANCCE à Séville augmente automatiquement le prix du service de 270€. Ce qui porte donc son prix à 400€ (au lieu de 130 €)! Si le passeport est émis après les 1 an du poulain, le mot DUPLICATA sera appliqué sur le passeport et le poulain sera automatiquement exclu de la consommation humaine. Plus d’info sur le site d’ANCCE, cliquer ici: en anglaisen espagnol.