Inscription d’un poulain (SSI n° 103)

Conformément une norme européenne, les équidés doivent être en possession d’un “document d’identification”, c’est-à-dire un passeport. Le délai de réalisation de l’identification d’un poulain court:

  • jusqu’au 31 décembre de l’année de naissance;
  • jusque six mois après la naissance pour les poulains nés après le 1er juillet;
  • et certainement avant le sevrage ou le changement de responsable sanitaire.

Compte tenu de ceci, du temps nécessaire à l’émission du passeport et de tous les processus qui en découlent – depuis la « Déclaration de Naissance » auprès de notre service technique jusqu’à la réception du passeport par le naisseur – il est impératif de procéder à cette « Déclaration de Naissance » dans les plus brefs délais !

Pour éviter d’avoir à payer des frais d’inscription plus élevés en raison d’une déclaration tardive (voir ci-dessous), vous devez envoyer tous les documents AVANT que le poulain ait 11 mois. IMPORTANT! Les poulains devront être en cours d’identification au plus tard 2 mois après naissance!

Valentino XXXV, Ecuries Chapelle Sainte Anne

Code d’Elevage

Si vous voulez inscrire un poulain sur votre nom dans le stud-book, vous avez besoin d’un « Code d’Elevage« , parce que la naissance d’un poulain est un acte d’élevage.

Déclaration de naissance

1. Demande d’identification du HorseID (CBC)

L’éleveur est obligé de déclarer le poulain auprès le HorseID: www.horseid.be. Cliquez ici pour plus d’info du CBC.

  1. Explications
  2. Origine Vous devez indiquer que le poulain est enregistré à l’étranger et vous devez indiquer CWBC. Et pas comme avant ANCCE-Bélgica!
  3. Identification de l’équidé
    • Nom: Attention! Lors du choix du nom de votre poulain, vous devez tenir compte d’une limite de 20 caractères (espaces compris) !
    • UELN nummer: Bien qu’il ne dispose pas encore d’un numéro UELN lors de la déclaration de naissance, il est néanmoins obligé d’inscrire le poulain dans la base de données belge et de payer. Il notera « 999999 + le numéro du certificat de saillie » comme numéro UELN “provisoire” dans le système.
      • Un numéro UELN “normal”: ex. 7240151603BE149
      • Un numéro “provisoire” se présenterait ainsi: ex. 999999201504110
  4. Passeport

Puis il faut effectuer un paiement sur HorseID, et vous recevrez un mail de confirmation.

 2. Déclaration de naissance auprès ANCCE

Pour éviter d’avoir à payer des frais d’inscription plus élevés en raison d’une déclaration tardive (voir ci-dessous), vous devez envoyer tous les documents AVANT que le poulain ait 11 mois.

2.1 ENVOYER LA DECLARATION DE NAISSANCE À ANCCE-BÉLGICA

Afin de déclarer votre poulain dans le stud-book, il faut remplir et renvoyer les documents suivants auprès de notre Secrétariat Technique PAR POSTE ou PAR E-MAIL (studbook@ancce-belgica.be):

  1. Une copie du mail de confirmation de HorseID
  2. Demande de service SSI (Solicitud de Servicios Internacional) avec le code de service code 103
  3. Original certificat de saillie dûment complété (la feuille « EJEMPLAR PARA EL TITULAR DE LA YEGUA MADRE »)
  4. La preuve de paiement 145€ (125€ pour nos membres) service 103 au compte de ANCCE-Bélgica (BE05 4590 0932 3175 – KREDBEBB)

Ensuite nous faisons l’inscription dans le stud-book.

Attention! Le tarif studbook est fixés pour les dossiers “en ordre” et “sans rappels et double gestion”. Les dossiers qui entraînent des actions multiples, serront désormais sujet à un supplement.

Original certificat de saillie dûment complété

Attention! Le certificat de saillie n’est pas valide sans les signatures correctes du propriétaire de l’étalon et du propriétaire de la jument à la date de la saillie. Sans ces signatures correctes, le poulain ne peut pas être inscrit au stud-book.

2.2 RECEPTION LES DOCUMENTS D’INSCRIPTION ET LA CARTE SANGUINE

L’éleveur reçoit ensuite les documents d’inscription (Documento de preinscripción – PRE-inscription document) et la carte sanguine (Card for the blood sample), ensemble avec la liste des vétérinaires reconnus par le stud-book PRE.

Documento de preinscripcion

Card for the blood sample

2.3 RENVOYER LES DOCUMENTS D’INSCRIPTION ET LA CARTE SANGUINE

Les documents et la carte sanguine, dûment remplis, doivent nous être renvoyés. Ensuite, nous les transmettons au labo en Espagne. Dés que l’ADN est confirmé et que le passeport est ratifié en Espagne, nous pouvons communiquer le numéro UELN définitif à la CBC. Ensuite L’éleveur devrait recevoir une confirmation comme quoi son inscription soit complète.

Attention! Les documents d’inscription et la carte sanguine doivent être renvoyés à notre secrétariat dans un délai de 30 jours, sinon un supplément pourra être facturé!

Dacia III & Cielo de Capg, Capg-Horses, UniqueShots

Déclaration tardive

Si le poulain n’est pas identifié dans les 12 mois suivant leur naissance au studbook, leur inscription sera considérée comme hors délai (demande de service code 127). l’ANCCE à Séville augmente automatiquement le prix du service. Ce qui porte donc son prix à 420€/400€ (au lieu de 145€/125€)! Si le passeport est émis après les 1 an du poulain, le mot DUPLICATA sera appliqué sur le passeport et le poulain sera automatiquement exclu de la consommation humaine. Plus d’info sur le site d’ANCCE, cliquer ici: en anglaisen espagnol.